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Marques déposées par COSNARD Sébastien
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akte 2
Marque expirée - Marque en non vigueur

akte 2
COSNARD Sébastien

Numéro de dépôt :
3606421
Date de dépôt :
22/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/10/2018
akte 2 de COSNARD Sébastien

Présentation de la marque akte 2

Déposée le 22 octobre 2008 par COSNARD Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « akte 2 »

Le déposant est COSNARD Sébastien domicilié(e) 136 rue de la Mer Rouge,30640 BEAUVOISIN - 30640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREV&SUD domicilié(e) 2460 Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque akte 2 est expirée depuis le 22 octobre 2018.

COSNARD Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : Akte2 ENERGY DRINK


COSNARD Sébastien - 136 rue de la Mer Rouge,30640 BEAUVOISIN - 30640 - France


Cabinet BREV&SUD - 2460 Avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 17 janvier 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°540447 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; bijoux de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.