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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMOSPACE
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JADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JADE
COSMOSPACE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3855727
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2021
JADE de COSMOSPACE

Présentation de la marque JADE

Déposée le 31 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMOSPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMOSPACE domicilié(e) 80 route des Lucioles, Bâtiment A - 06560 - VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître MILON Maryvon domicilié(e) 20 rue de France - 06000 - NICE - France.

La marque JADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JADE est expirée depuis le 31 août 2021.

COSMOSPACE a également déposé les autres marques suivantes : JULIETTE , ORIANNA , NOELLE , BASTIEN , VALENTIN , SANDRA ORDONEZ , ELI , JUDITH


COSMOSPACE, Société par actions simplifiée - 80 route des Lucioles, Bâtiment A - 06560 - VALBONNE - France


Maître MILON Maryvon - 20 rue de France - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 21 mars 2012 - Retrait partiel n°572102 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-21

Inscription le 29 mai 2012 - Rejet partiel n°576421 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 25 mars 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°597311 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux : tous ces services étant destinés à l'astrologie, la voyance, la numérologie et la tarologie.

Services d'astrologie, de voyance, de numérologie, de tarologie sur forum audiotel, par téléphone, Internet et SMS. Etablissements d'horoscopes.