Déposée par voie électronique le 28 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMOSOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DREAMSCULPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMOSOFT domicilié(e) 1 rue Pierre Brossolette - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 011 988 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSMOSOFT, Mme. Stéphanie Greff Audran domicilié(e) 1 rue Pierre Brossolette - 92300 - Levallois-Perret - France.
La marque DREAMSCULPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMOSOFT, SAS - 1 rue Pierre Brossolette - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 441011988
COSMOSOFT, Mme. Stéphanie Greff Audran - 1 rue Pierre Brossolette - 92300 - Levallois-Perret - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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