Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par COSMOSOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOSTIMOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est COSMOSOFT domicilié(e) 1 rue Pierre Brossolette - 92300 - Levallois-Perret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSMOSOFT S.A.S, Stéphanie GREFF AUDRAN domicilié(e) 1 RUE Pierre Brossolette - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque BIOSTIMOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMOSOFT - 1 rue Pierre Brossolette - 92300 - Levallois-Perret - France
COSMOSOFT S.A.S, Stéphanie GREFF AUDRAN - 1 RUE Pierre Brossolette - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Inscription le 23 juillet 2019 - Rejet partiel n°764469 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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