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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cosmose
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QT- QUALITE DE TRAVAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QT- QUALITE DE TRAVAIL
Cosmose, SAS

Numéro de dépôt :
4120518
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2024
QT- QUALITE DE TRAVAIL de Cosmose

Présentation de la marque QT- QUALITE DE TRAVAIL

Déposée le 24 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cosmose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QT- QUALITE DE TRAVAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cosmose domicilié(e) 3 rue Trezel - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 055 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cosmose, M. de Fouchier Louis domicilié(e) 3 rue Trezel - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque QT- QUALITE DE TRAVAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QT- QUALITE DE TRAVAIL est expirée depuis le 24 septembre 2024.

Cosmose a également déposé les autres marques suivantes : COSMOSE QUALITE DE TRAVAIL , l'atelier des médiations , COSMOSE INTERACTIONS POSITIVES


Cosmose, SAS - 3 rue Trezel - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 424055150


Cosmose, M. de Fouchier Louis - 3 rue Trezel - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation.