Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

l'atelier des médiations
COSMOSE, SAS

Numéro de dépôt :
4339087
Date de dépôt :
18/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
l\'atelier des médiations de COSMOSE

Présentation de la marque l'atelier des médiations

Déposée par voie électronique le 18 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « l'atelier des médiations »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMOSE domicilié(e) 3 rue Trezel - 92300 - Levallois-Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 055 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSMOSE, SAS, M. Louis de Fouchier domicilié(e) 3 RUE Trezel - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

COSMOSE a également déposé les autres marques suivantes : COSMOSE QUALITE DE TRAVAIL , QT- QUALITE DE TRAVAIL , COSMOSE INTERACTIONS POSITIVES


COSMOSE, SAS - 3 rue Trezel - 92300 - Levallois-Perret - France - SIREN 424055150


COSMOSE, SAS, M. Louis de Fouchier - 3 RUE Trezel - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721724 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ;

Services juridiques ; médiation .