Déposée le 19 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) COSMOSBAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E XML » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COSMOSBAY domicilié(e) 84, rue du 1er MARS 1943, 69625 VILLEURBANNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 062 430 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSMOSBAY S.A. - France.
La marque E XML a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E XML est expirée depuis le 19 mai 2009.
COSMOSBAY S.A. - 84, rue du 1er MARS 1943, 69625 VILLEURBANNE CEDEX - France - SIREN 349062430
COSMOSBAY S.A. - France
Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321466 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Organisation et conduite d'ateliers de formation, de clubs utilisateurs, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums. Diffusion d'informations sur les réseaux locaux ou internationaux, y compris sur le réseau Internet et sur le réseau mondial Web. Création et conception de sites Web. Création et conception de sites Web, transmissions de données par ordinateur, échange de données informatiques, mise à disposition de liaisons de communications (dites en ligne) permettant l'accès aux fichiers et aux bases de données informatiques, services et logiciels permettant l'accès aux fichiers et bases de données informatiques, aux pages Web ou sites Web sur les réseaux locaux ou internationaux. Programmation pour ordinateurs, création et conception de logiciels.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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