Déposée le 17 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « U.L.M COSMOS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMOS domicilié(e) 8 route de Troyes,21121 DAROIS - 21121 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 786 839 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL COSMOS - 8 route de Troyes,21121 DAROIS - 21121 - France - SIREN 324786839
CABINET CLAUDE GUIU CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518942 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Inscription le 12 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529424 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-12
Inscription le 11 août 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°677504 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11
Appareils Ultra Légers Motorisés et équipements s'y rapportant. Recherche en mécanique, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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