Déposée le 20 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) COSMOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COSMOS domicilié(e) Route de Varces, 38760 ALLIERES ET RISSET. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. COSMOS (Société Anonyme) - Route de Varces, 38760 ALLIERES ET RISSET. - France
BUGNION ASSOCIES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37
Inscription le 23 juin 1992 - Transmission de propriété n°64281 - Publication au BOPI 1992-06-23
Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60429 - Publication au BOPI 1992-02-19
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°37118 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°26887 - Publication au BOPI
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons préfabriquées ou non, transportable ou non, monuments en pierre, cheminées, ardoises, armatures pour la construction métalliques ou non métalliques, plafonds et planchers pour bâtiments, béton, plaques en béton, bois de construction, briques, carrelages, charpentes métalliques ou non, décoration plastique, escaliers, fenêtre métalliques ou non, panneaux ou planches en fibres (pour construction), glaces (vitres), verre pour la construction, murs, plaques pour les murs, panneaux (revêtement de murs), portes métalliques ou non, poutres, poutrelles, revêtements (construction), toitures métalliques ou non, volets, métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir, laminés et fondus, serrurerie, clous et vis, plaques d'ancrage, constructions et pièces de construction en acier et en fer, ferrures pour constructions, pièces d'assemblage métalliques pour menuiserie de bâtiment.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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