Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOS
S.A.R.L. COSMOS

Numéro de dépôt :
1263118
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
23/02/1994
COSMOS de COSMOS

Présentation de la marque COSMOS

Déposée le 23 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMOS domicilié(e) 1, rue du Stade, 21121 FONTAINE LES DIJON. - France.

La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOS est expirée depuis le 23 février 1994.

COSMOS a également déposé les autres marques suivantes : COSMOS , (Marque figurative) , LONGWOOD , ECHO , LE CONSTRUCTEUR QUI VOUS ECOUTE , COSMOPACTE , COSMOS , U.L.M. COSMOS , U.L.M COSMOS , BROOKLIN


S.A.R.L. COSMOS - 1, rue du Stade, 21121 FONTAINE LES DIJON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-31

Appareils de locomotion par air (U.L.M.)

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].