Déposée le 21 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) COSMOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COSMOPACTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COSMOS domicilié(e) Route de Varces, 38760 ALLIERES ET RISSET. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.
La marque COSMOPACTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMOS (Société Anonyme) - Route de Varces, 38760 ALLIERES ET RISSET. - France
BUGNION ASSOCIES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50
Inscription le 19 février 1992 - Transmission de propriété n°60429 - Publication au BOPI 1992-02-19
Inscription - Changement d'adresse n°26887 - Publication au BOPI
Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume, maisons préfabriquées ou non, transportables ou non, monuments en pierre, cheminées, ardoise, armatures pour la construction métalliques ou non métalliques, plafonds et planchers pour bâtiments, béton, plaques en béton, bois de construction, briques, carrelages, charpentes métalliques ou non, produits bitumeux pour couvertures (construction), escaliers, fenêtres, métalliques ou non, panneaux ou planches en fibres (pour construction), glaces (vitres, verre pour construction, murs, plaques pour les murs, panneaux (revêtement de murs), portes métalliques ou non, poutres, poutrelles, revêtements (construction), toitures métalliques ou non, volets, métaux communs brut et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus, serrurerie, clous et vis, plaques d'ancrage, constructions et pièces de construction en acier et en fer, ferrures pour constructions, pièces d'assemblage métalliques pour menuiserie de bâtiment. Constructions et services de réparation.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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