Marque enregistrée - Marque en vigueur

U.L.M. COSMOS
COSMOS ULTRALIGHT, SA de CV (société de droit mexicain)

Numéro de dépôt :
4234196
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2025
U.L.M. COSMOS de COSMOS ULTRALIGHT

Présentation de la marque U.L.M. COSMOS

Déposée le 16 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) COSMOS ULTRALIGHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « U.L.M. COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COSMOS ULTRALIGHT domicilié(e) Aeropuerto, 20 Calle de la torre, Colonia Aeropuerto, Poblado de San José Vista Hermosa, 62680 PUENTE DE IXTLA, Etat de Morelos - Mexique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL M-P ESCANDE, Avocat à la Cour, Monsieur Michel-Paul ESCANDE, Avocat à la Cour domicilié(e) 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque U.L.M. COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234196.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U.L.M. COSMOS arrivera à expiration en date du 16 décembre 2025.


COSMOS ULTRALIGHT, SA de CV (société de droit mexicain) - Aeropuerto, 20 Calle de la torre, Colonia Aeropuerto, Poblado de San José Vista Hermosa, 62680 PUENTE DE IXTLA, Etat de Morelos - Mexique


SELARL M-P ESCANDE, Avocat à la Cour, Monsieur Michel-Paul ESCANDE, Avocat à la Cour - 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 7 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°686642 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.