COSMOS STANDARD AISBL, Association Internationale à But non Lucratif
Numéro de dépôt :
3661068
Date de dépôt :
30/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/06/2029
Présentation de la marque COSMOS ORGANIC
Déposée le 30 juin 2009 par COSMOS STANDARD AISBL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « COSMOS ORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est COSMOS STANDARD AISBL, Association Internationale à But non Lucratif domicilié(e) 124 rue du Commerce - 1000 - BRUXELLES - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats, Madame Emmanuelle JAEGER domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque COSMOS ORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMOS ORGANIC arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.
COSMOS STANDARD AISBL a également déposé les autres marques suivantes : COSMOS NATURAL
COSMOS STANDARD AISBL, Association Internationale à But non Lucratif - 124 rue du Commerce - 1000 - BRUXELLES - Belgique
MARCURIA, Société d'Avocats, Madame Emmanuelle JAEGER - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 1 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585306 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Renouvellement avec limitation le 29 avril 2019 n°2713962 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-04-29
Principes actifs destinés à l'industrie cosmétique, pharmaceutique et phytosanitaire ; produits chimiques entrant dans la composition de produits cosmétiques, pharmaceutiques et phytosanitaires ; additifs oléo-chimiques pour cosmétiques, produits médicaux ou phytosanitaires. Extraits végétaux, huiles végétales, huiles essentielles entrant dans la composition des cosmétiques, des parfums, des savons, des détergents ; produits d'hygiène corporel non médical, savons de toilette, gels moussants pour le bain, bains moussants, gels de douche, huiles de bain, dentifrices ou substances pour le nettoyage des dents, shampoings, baumes après-shampoing, lotions pour les cheveux, mousses à raser, crèmes à raser, laits et lotions avant et après le rasage, savons à barbe ; laits, crèmes, lotions, huiles pour le soin et l'entretien du visage, du cou, du corps ; laits, crèmes, lotions, huiles démaquillantes, hydratantes, nourrissantes, antirides, préparations protégeant du soleil, préparations favorisant le bronzage ; laits, crèmes, lotions apaisants après-soleil ; mousses, crèmes et laits dépilatoires ; articles de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, déodorants corporels, produits cosmétiques pour le maquillage, fonds de teint, poudres, fards à joues, ombres à paupières, crayons pour les yeux, mascaras, rouges à lèvres, vernis à ongles, crèmes teintées, bases hydratantes, crèmes de base, poudres parfumées, pommades labiales, bâtons anticernes, dissolvants, produits revitalisants pour les ongles ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; eaux florales, huiles essentielles. Produits à usage médical sous forme de crème, de lotion, d'émulsion, de concentré pour la protection et le soin de la peau ; extraits végétaux, huiles végétales, huiles essentielles à usage médical, extraits végétaux destinés à être intégrés dans des aliments diététiques à vocation médicale. Recherche en cosmétologie et parfumerie, études et recherches pour la mise au point de nouvelles formulations en cosmétologie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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