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Marques déposées par Cosmos Géomètres-Experts
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Cosmos Géomètres-Experts
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cosmos Géomètres-Experts
Cosmos Géomètres-Experts

Numéro de dépôt :
4527425
Date de dépôt :
21/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2029
Cosmos Géomètres-Experts de Cosmos Géomètres-Experts

Présentation de la marque Cosmos Géomètres-Experts

Déposée par voie électronique le 21 février 2019 par Cosmos Géomètres-Experts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cosmos Géomètres-Experts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est Cosmos Géomètres-Experts domicilié(e) 401 rue de la Sidoine - 01600 - Trévoux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ansermaud Trojani & Associes, Monsieur Christophe Ansermaud domicilié(e) 300 Route Nationale 6 - 69760 - LIMONEST - France.

La marque Cosmos Géomètres-Experts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosmos Géomètres-Experts arrivera à expiration en date du 21 février 2029.


Cosmos Géomètres-Experts - 401 rue de la Sidoine - 01600 - Trévoux - France


Ansermaud Trojani & Associes, Monsieur Christophe Ansermaud - 300 Route Nationale 6 - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Affaires immobilières ; Évaluation et estimations immobilières ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Arpentage ; mesurage ; étalonnage (mesurage) ; levés de terrain ; établissement de plans (construction) ; planification en matière d'urbanisme.