Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOS
COSMOS ENTREPRISES ET COMMERCES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4003548
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/05/2023
COSMOS de COSMOS ENTREPRISES ET COMMERCES

Présentation de la marque COSMOS

Déposée le 7 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMOS ENTREPRISES ET COMMERCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « COSMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMOS ENTREPRISES ET COMMERCES domicilié(e) 25 K rue de la République - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 506 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Louis FELIX, Avocat domicilié(e) 10 avenue de la Poulasse, BP 20677 - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France.

La marque COSMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOS est expirée depuis le 7 mai 2023.


COSMOS ENTREPRISES ET COMMERCES, société à responsabilité limitée - 25 K rue de la République - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 481506129


Maître Jean-Louis FELIX, Avocat - 10 avenue de la Poulasse, BP 20677 - 84033 - AVIGNON cedex 3 - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

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