Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BankingSuite
Cosmos Bay (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96652752
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque BankingSuite

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Cosmos Bay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BankingSuite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cosmos Bay domicilié(e) 84 rue du 1erMars 1943, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 062 430 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque BankingSuite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BankingSuite est expirée depuis le 22 novembre 2006.

Cosmos Bay a également déposé les autres marques suivantes : VisualApplicationBuilder , CosmosBay


Cosmos Bay (Société Anonyme) - 84 rue du 1erMars 1943, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 349062430


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ; Support d'enregistrement magnétique ; Disques acoustiques ; Equipement et appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, mémoires pour ordinateur, modems, interfaces, bandes magnétiques Logiciels ; progiciels ; Périphériques d'ordinateurs ; Programmes d'ordinateurs ; Microprocesseurs ; Cartes électroniques ; Composants intégrés, mémoires vives et mortes pour ordinateurs ; Souris, disque dur, écran de visualisation, disquettes, cartes à puce, cartes à mémoire ; tableurs, systèmes experts, imprimantes d'ordinateur. Gestion de fichiers informatiques, de banques de données et de bases de données. Services de transcription, enregistrement, compilation de données informatiques Télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateur, communication télématique, transmission de message et d'images assistés par ordinateur. Services de télétraitement, de téléinformatique. Services de transmission de données en ligne et mode autonome. Services de transmission de données par paquets, réseaux de transmission de données, échanges électroniques d'informations, centres serveurs. Services de messagerie informatique. Services de courrier électronique. Programmation pour ordinateur, conception, réalisation, mise à jour et validation de systèmes informatiques, de systèmes de télécommunication, de logiciels. Création de programmes. Consultation et recherche dans le domaine des télécommunications et de l'informatique. Services d'ingénieurs, consultation et conseils techniques dans le domaine des télécommunication et de l'informatique. Programmation pour ordinateur, location d'ordinateur, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Supervision des réseaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.