Déposée le 31 mars 2005 par COSMOPOLE BVBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIBEAU-LINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est COSMOPOLE BVBA domicilié(e) Essenschotstraat 1 B 3980 TESSENDERLO,BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU VAN MALDEREN-VERPLANCKE (no ID 15096) Nicole Desmet (no ID 678) domicilié(e) Spoorwegstraat 20 B 8200 BRUGGE,BELGIQUE - France.
La marque SIBEAU-LINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIBEAU-LINA est expirée depuis le 31 mars 2015.
COSMOPOLE BVBA - Essenschotstraat 1 B 3980 TESSENDERLO,BELGIQUE - Belgique
BUREAU VAN MALDEREN-VERPLANCKE (no ID 15096) Nicole Desmet (no ID 678) - Spoorwegstraat 20 B 8200 BRUGGE,BELGIQUE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Inscription le 25 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471203 - Publication au BOPI 2008-03-25
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509153 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, savons ; préparations cosmétiques ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; nécessaires de cosmétique. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations de vitamines ; compléments nutritionnels à usage médical, y compris suppléments alimentaires minéraux ; eau minérale à usage médical ; minéraux à usage médical ; thé médicinal ; produits pharmaceutiques, notamment sous forme de poudres, de comprimés et de liquides ; herbes médicinales et infusions médicinales ; mélanges d'herbes à usage médical. Suppléments alimentaires à base de plantes et/ou d'herbes non à usage médical ; herbes non médicinales et infusions non médicinales ; épices ; mélanges d'herbes, non à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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