Déposée le 11 janvier 2002 par l'association loi 1901 COSMOLYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SANIBORNE MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 COSMOLYS domicilié(e) Epi de Soîl - 351 rue Ambroise Paré, 59120 LOOS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque SANIBORNE MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIBORNE MEDICAL est expirée depuis le 11 janvier 2012.
COSMOLYS (Association Loi 1901) - Epi de Soîl - 351 rue Ambroise Paré, 59120 LOOS - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413932 - Publication au BOPI 2005-06-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Conteneur métallique de collecte de déchets d'activités de soins. Conteneur non métallique de collecte de déchets d'activités de soins.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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