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Marques déposées par l'association loi 1901 COSMOLYS Epide Soil
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SANIBOX MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIBOX MEDICAL
COSMOLYS Epide Soil Association loi 1901

Numéro de dépôt :
99794122
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque SANIBOX MEDICAL

Déposée le 20 mai 1999 par l'association loi 1901 COSMOLYS Epide Soil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANIBOX MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 COSMOLYS Epide Soil domicilié(e) 351, Rue Ambroise Paré, 59120 LOOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 772 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSMOLYS " Epi de Soil " - France.

La marque SANIBOX MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 36 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIBOX MEDICAL est expirée depuis le 20 mai 2009.


COSMOLYS Epide Soil Association loi 1901 - 351, Rue Ambroise Paré, 59120 LOOS - France - SIREN 404772337


COSMOLYS " Epi de Soil " - France


Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413932 - Publication au BOPI 2005-06-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Meubles urbains. Traitement de matériaux traitement de déchets destruction d'ordures. Service de collecte de déchets en vue de leur destruction.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.