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Marques déposées par COSMOGEN PATENTS LIMITED
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COSMOGEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOGEN
COSMOGEN PATENTS LIMITED

Numéro de dépôt :
93479761
Date de dépôt :
09/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2003

Présentation de la marque COSMOGEN

Déposée le 9 août 1993 par COSMOGEN PATENTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSMOGEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est COSMOGEN PATENTS LIMITED, domicilié(e) Merchant's House, Merchant's Quay, DUBLIN REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque COSMOGEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 13 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOGEN est expirée depuis le 9 août 2003.


COSMOGEN PATENTS LIMITED - Merchant's House, Merchant's Quay, DUBLIN REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande


CABINET de BOISSE CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Accouplements d'isolation avec matières plastiques renforcées pour machines.Douilles de munition en matières plastiques renforcées.Accouplements d'isolation, liaisons de tubes (éléments), tubes et corps en matières plastiques pour conduites tubulaires (grattoirs); corps d'étanchéité, corps profilés et corps d'isolement en matières plastiques renforcées en et avec matières plastiques renforcées

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.