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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMOD
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COSMOD PARIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSMOD PARIS
COSMOD, SARL

Numéro de dépôt :
3176950
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022
COSMOD PARIS de COSMOD

Présentation de la marque COSMOD PARIS

Déposée le 24 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMOD PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMOD domicilié(e) 90 RUE DE LA HAIE COQ - 93536 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 713 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COSMOD domicilié(e) 90 RUE DE LA HAIE COQ - 93536 - AUBERVILLIERS - France.

La marque COSMOD PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMOD PARIS est expirée depuis le 24 juillet 2022.

COSMOD a également déposé les autres marques suivantes : CLEMENCE & VIVIEN


COSMOD, SARL - 90 RUE DE LA HAIE COQ - 93536 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 440713196


COSMOD - 90 RUE DE LA HAIE COQ - 93536 - AUBERVILLIERS - France


Inscription le 31 mars 2003 - retrait partiel n°367669 - Publication au BOPI 2003-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495728 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30

Produits hygiéniques qui sont des produits de toilette, à l'exception des produits hygiéniques pour femmes à savoir serviettes périodiques, protèges-slips, insertions pour slips, tampons, coton hydrophile, coton désodorisé pour usage intime. – cosmétiques, à l'exception de la ouate et des produits ouatés de toute sorte, notamment de la ouate à usage cosmétique, des boules de ouate, des rondelles de ouate, des carrés de ouate, des bâtons de ouate, de la ouate sous forme de ruban à usage cosmétique.