Déposée le 25 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSMIS BARBEROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMIS domicilié(e) 64 Avenue Louis Pasteur, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge STEFFINLONGO - France.
La marque COSMIS BARBEROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMIS BARBEROUSSE est expirée depuis le 25 octobre 2004.
COSMIS (SARL) - 64 Avenue Louis Pasteur, 93100 MONTREUIL-SOUS-BOIS - France
Serge STEFFINLONGO - France
Inscription le 15 septembre 1999 - Rejet partiel n°284616 - Publication au BOPI 1999-09-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Vêtements, chaussures, châpellerie Viandes, poissons, volailles et gibier Tous poissons frais, congelés, fumés et séchés y compris les conserves. Restauration (alimentation).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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