Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMIGEA : La plus belle innovation de la nature
COSMIGEA, SARL

Numéro de dépôt :
4043122
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/10/2023
COSMIGEA : La plus belle innovation de la nature de COSMIGEA

Présentation de la marque COSMIGEA : La plus belle innovation de la nature

Déposée le 28 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMIGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COSMIGEA : La plus belle innovation de la nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMIGEA domicilié(e) 43 RUE DE LA TOMBE ISSOIRE - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 181 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SIMONIN CLAIRE domicilié(e) 12 RUE DU VAL DE GRACE - 75005 - PARIS - France.

La marque COSMIGEA : La plus belle innovation de la nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMIGEA : La plus belle innovation de la nature est expirée depuis le 28 octobre 2023.

COSMIGEA a également déposé les autres marques suivantes : COSMIGEA


COSMIGEA, SARL - 43 RUE DE LA TOMBE ISSOIRE - 75014 - PARIS - France - SIREN 492181466


Mme SIMONIN CLAIRE - 12 RUE DU VAL DE GRACE - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 10 février 2014 - Retrait partiel n°618158 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques (à l'exclusion des produits cosmétiques constitués de ouate [cotons à usage cosmétique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage cosmétique]), lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires (à l'exclusion des produits cosmétiques constitués de ouate [cotons à usage médical, vétérinaire ou hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage médical, vétérinaire ou hygiénique]) ; produits hygiéniques pour la médecine (à l'exclusion des produits cosmétiques constitués de ouate [cotons à usage médical, vétérinaire ou hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage médical, vétérinaire ou hygiénique]) ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements (à l'exclusion des produits cosmétiques constitués de ouate [cotons à usage médical, vétérinaire ou hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage médical, vétérinaire ou hygiénique)] ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; emplâtres ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.