COSMICA SPACELINES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3835631
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
Présentation de la marque COSMICA
Déposée le 31 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMICA SPACELINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSMICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMICA SPACELINES domicilié(e) 2 Allée du Vivarais - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 934 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Société d'Avocats domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.
La marque COSMICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMICA SPACELINES, Société par actions simplifiée - 2 Allée du Vivarais - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 523934040
MARCURIA, Société d'Avocats - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 7 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701053 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07
Joaillerie, pierres précieuses, métaux précieux et leurs alliages, articles de bijouterie, bagues, bracelets, broches (bijouterie), colliers, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, épingles de cravates, coffrets à bijoux, boites en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, horlogerie ; instruments chronométriques, montres, bracelets de montres, chaines de montres, médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Cuir et imitations du cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes (portefeuilles), malles, valises, serviettes (maroquinerie), sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs à provision, trousses de voyage (maroquinerie), trousses de toilette (maroquinerie), sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; parapluies, cannes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Vêtements pour hommes, femmes et enfants à savoir chemises, tee-shirts, sweat-shirts, costumes, smokings, pantalons, pull-overs, robes, jeans, joggings ; tricots (vêtements) ; manteaux, vestes, pardessus, imperméables, parkas, ceintures (habillement), sous-vêtements pour hommes et femmes et enfants ; vêtements de nuit ; bas, collants ; chaussettes ; chapeaux, casquettes ; foulards, écharpes ; cravates ; ceintures (habillement), gants ; chaussures, bottes et pantoufles.
Jeux, jouets ; jeux de société, peluches (jouets), poupées, appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; cartes à jouer, jeux de cartes ou de tables.
Services de transport de personnes et de marchandises, transport aérien, transport spatial, organisation de voyages, réservation de places de voyages, services d'information dans le domaine du transport, organisation de croisières spatiales, réservation de billets pour transport spatial et aérien location de véhicules, location d'aéronefs.
Services de formation et d'éducation dans le domaine du transport spatial, divertissements, parcs d'attraction dans le domaine spatial, informations en matière d'éducation dans le domaine du transport spatial, publication de livres, d'ouvrages, de publications, de textes [autres que textes publicitaires] en relation avec dans le domaine du transport spatial, publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans le domaine du transport spatial ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine du transport spatial, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums dans le domaine du transport spatial.
Services scientifiques et industriels et développement de nouveaux produits en relation avec l'industrie spatiale à savoir services de recherche et développement en relation avec l'industrie spatiale, recherche mécanique en relation avec l'industrie spatiale, recherche technique en relation avec l'industrie spatiale ; services d'ingénierie ; services d'expertise (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques en relation avec l'industrie spatiale ; consultations professionnelles à savoir établissement de plans pour la construction en relation avec l'industrie spatiale ; essai de matériaux ; services d'ingénierie en matière d'ordinateurs ; services d'ingénierie en matière d'ordinateurs en relation avec l'industrie spatiale ; programmation pour ordinateurs et création (conception, élaboration) de programmes d'ordinateurs en relation avec l'industrie spatiale.
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