Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMIC
COSMIC SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1638901
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2001

Présentation de la marque COSMIC

Déposée le 11 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) COSMIC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COSMIC SA domicilié(e) Zone Artisanale, 71190 ETANG SUR ARROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque COSMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMIC est expirée depuis le 11 janvier 2001.

COSMIC SA a également déposé les autres marques suivantes : COSMIC


COSMIC SA, Société Anonyme - Zone Artisanale, 71190 ETANG SUR ARROUX - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Confection, tissus, couvertures

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.