Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPAD
Numéro de dépôt :
1571250
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2000
Présentation de la marque SPAD
Déposée le 17 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) COSMEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAD est expirée depuis le 17 janvier 2000.
COSMEUROP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26