Déposée le 23 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMETIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSMETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMETIS domicilié(e) 2, Chemin du Port à l'Anguille,77870 VULAINES SUR SEINE - 77870 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 408 435 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque COSMETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMETIS est expirée depuis le 23 février 2015.
COSMETIS Société par actions simplifiée - 2, Chemin du Port à l'Anguille,77870 VULAINES SUR SEINE - 77870 - France - SIREN 430408435
APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Conditionnement, emballage et empaquetage à façon pour le compte de tiers de produits cosmétiques, d'onguents, de pâtes cosmétiques ou dermatologiques, de pâtes à lèvres, de produits à lèvres, de rouges à lèvres, de baumes à lèvres. Coulage et moulage à façon pour le compte de tiers de batônnets, rouges à lèvres et de baumes à lèvres.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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