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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COSMETIQUES & PARFUMS DE FRANCE - ID
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T.C.A. CERAMIDE ALPHA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.C.A. CERAMIDE ALPHA
COSMETIQUES & PARFUMS DE FRANCE - ID (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94541597
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque T.C.A. CERAMIDE ALPHA

Déposée le 24 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) COSMETIQUES & PARFUMS DE FRANCE - ID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.C.A. CERAMIDE ALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COSMETIQUES & PARFUMS DE FRANCE - ID domicilié(e) 92, rue de la Victoire, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 007 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque T.C.A. CERAMIDE ALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.C.A. CERAMIDE ALPHA est expirée depuis le 24 octobre 2004.

COSMETIQUES & PARFUMS DE FRANCE - ID a également déposé les autres marques suivantes : PROPIL , LES OPTIMALES , SOUPLINE , COLLAGENE 90 , R , (Marque figurative)


COSMETIQUES & PARFUMS DE FRANCE - ID (Société Anonyme) - 92, rue de la Victoire, 75009 PARIS - France - SIREN 612007773


CABINET FLECHNER - France


Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202464 - Publication au BOPI 1996-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Produits de beauté et de parfumerie, cosmétiques; huiles essentielles, lotions pour les cheveux, savons de toilette