(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) COSMETIQUES & PARFUMS DE FRANCE - ID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503078.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 janvier 2004.
COSMETIQUES & PARFUMS DE FRANCE - ID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181059 - Publication au BOPI 1995-01-30
Inscription le 10 mai 1994 - Transmission de propriété n°172384 - Publication au BOPI 1994-05-10
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10