Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOFIT
Cosmétiques de France, SARL

Numéro de dépôt :
3690604
Date de dépôt :
10/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019
BIOFIT de Cosmétiques de France

Présentation de la marque BIOFIT

Déposée le 10 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cosmétiques de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOFIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cosmétiques de France domicilié(e) 5, rue de la Caverne Résidence les Floralies - 97434 ST GILLES LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 053 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cosmétiques de France domicilié(e) 5, rue de la Caverne Résidence les Floralies - 97434 ST GILLES LES BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOFIT est expirée depuis le 10 novembre 2019.

Cosmétiques de France a également déposé les autres marques suivantes : COSMETIQUES DE FRANCE , Cosmétiques De France , BIOWHITE


Cosmétiques de France, SARL - 5, rue de la Caverne Résidence les Floralies - 97434 ST GILLES LES BAINS - France - SIREN 509053492


Cosmétiques de France - 5, rue de la Caverne Résidence les Floralies - 97434 ST GILLES LES BAINS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551298 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Boissons lactées où le lait prédomine tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.