Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANS SOUCIS
Numéro de dépôt :
1341056
Date de dépôt :
05/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1995
Présentation de la marque SANS SOUCIS
Déposée le 5 juin 1985 par COSMETIQUE SANS SOUCIS G.m.b.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANS SOUCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SANS SOUCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS SOUCIS est expirée depuis le 5 juin 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28