Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMETIQUE D'AUVERGNE POUR LE SPORT – CAPS
/
CAPS'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPS'
COSMETIQUE D'AUVERGNE POUR LE SPORT – CAPS société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3366828
Date de dépôt :
20/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2015
CAPS\' de COSMETIQUE D\'AUVERGNE POUR LE SPORT – CAPS

Présentation de la marque CAPS'

Déposée le 20 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMETIQUE D'AUVERGNE POUR LE SPORT – CAPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMETIQUE D'AUVERGNE POUR LE SPORT – CAPS domicilié(e) 39, Rue du Pavin,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVO CONSEILS BLANCH & ASSOCIES domicilié(e) RN7, Le grand chemin,03400 TOULON SUR ALLIER - 03400 - France.

La marque CAPS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPS' est expirée depuis le 20 juin 2015.

COSMETIQUE D'AUVERGNE POUR LE SPORT – CAPS a également déposé les autres marques suivantes : CAPS' AUVERGNE


COSMETIQUE D'AUVERGNE POUR LE SPORT – CAPS société à responsabilité limitée - 39, Rue du Pavin,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France


NOVO CONSEILS BLANCH & ASSOCIES - RN7, Le grand chemin,03400 TOULON SUR ALLIER - 03400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Cosmétiques.