Cosmeti Car
Présentation de la marque Cosmeti Car
Déposée le 13 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CosmétiCar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Cosmeti Car » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Cosmeti Car a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3397182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cosmeti Car arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.
CosmétiCar a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Inscription le 12 avril 2007 - Concession de licence n°452169 - Publication au BOPI 2007-04-12
Inscription le 17 mars 2008 - Concession de licence n°470754 - Publication au BOPI 2008-03-17
Inscription le 3 janvier 2008 - Concession de licence n°466242 - Publication au BOPI 2008-01-03
Inscription le 4 février 2008 - Concession de licence n°468269 - Publication au BOPI 2008-02-04
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Inscription le 7 décembre 2009 - Concession de licence n°511549 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 11 janvier 2010 - Concession de licence n°513733 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Inscription le 22 avril 2010 - Concession de licence n°522412 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-22
Inscription le 28 juin 2010 - Concession de licence n°526506 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-28
Inscription le 2 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526541 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-07-02
Inscription le 24 septembre 2010 - Concession de licence n°532653 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-24
Errata sur les inscriptions - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 14 septembre 2011 - Concession de licence n°557895 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14
Inscription le 31 mai 2012 - Concession de licence n°576697 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2015 n°2604069 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-08
Inscription le 5 avril 2016 - Concession de licence n°666211 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05
Inscription le 25 mai 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°670603 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 19 septembre 2019 - Concession de licence n°768889 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19
Inscription le 19 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768888 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19