Déposée le 2 mai 2011 par l'association loi 1901 COSMETIC VALLEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RéseauCosm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 COSMETIC VALLEY domicilié(e) 1 Rue de l'étroit degré - 28000 - CHARTRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSMETIC VALLEY domicilié(e) 1 rue de l'étroit degré - 28000 - CHARTRES - France.
La marque RéseauCosm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMETIC VALLEY, Association Loi 1901 - 1 Rue de l'étroit degré - 28000 - CHARTRES - France
COSMETIC VALLEY - 1 rue de l'étroit degré - 28000 - CHARTRES - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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