Déposée le 25 mai 2012 par l'association loi 1901 Cosmetic Valley
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSMECATRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 Cosmetic Valley domicilié(e) 1 Rue de l'Etroit Degré - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 178 494 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cosmetic Valley, M. ANSEL Jean-Luc domicilié(e) 1 Rue de l'Etroit Degré - 28000 - CHARTRES - France.
La marque COSMECATRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cosmetic Valley, Association loi 1901 - 1 Rue de l'Etroit Degré - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 510178494
Cosmetic Valley, M. ANSEL Jean-Luc - 1 Rue de l'Etroit Degré - 28000 - CHARTRES - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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