Congrès Parfums et Cosmétiques
Présentation de la marque Congrès Parfums et Cosmétiques
Déposée le 14 février 2011 par l'association loi 1901 Cosmetic Valley auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Congrès Parfums et Cosmétiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Congrès Parfums et Cosmétiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Congrès Parfums et Cosmétiques est expirée depuis le 14 février 2021.
Cosmetic Valley a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de la publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Republication pour erratum - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586206 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08