Déposée par voie électronique le 9 décembre 2015 par l'association loi 1901 COSMETIC VALLEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BEAUTE 4.0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 COSMETIC VALLEY domicilié(e) 1 place de la cathédrale - 28000 - CHARTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 570 375 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSMETIC VALLEY, M. Jean-Luc ANSEL domicilié(e) 1 place de la cathédrale - 28000 - CHARTRES - France.
La marque BEAUTE 4.0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMETIC VALLEY, association loi 1901 - 1 place de la cathédrale - 28000 - CHARTRES - France - SIREN 413570375
COSMETIC VALLEY, M. Jean-Luc ANSEL - 1 place de la cathédrale - 28000 - CHARTRES - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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