Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOC'INDEX
COSMETIC DATA SARL

Numéro de dépôt :
3068130
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2010
DOC\'INDEX de COSMETIC DATA

Présentation de la marque DOC'INDEX

Déposée le 22 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMETIC DATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC'INDEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMETIC DATA domicilié(e) 5, rue du Chant des Oiseaux, 78360 MONTESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 056 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COSMETIC DATA - France.

La marque DOC'INDEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC'INDEX est expirée depuis le 22 novembre 2010.


COSMETIC DATA SARL - 5, rue du Chant des Oiseaux, 78360 MONTESSON - France - SIREN 423056589


COSMETIC DATA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; disques optiques compacts ; équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine des sciences et techniques ; logiciels (programmes enregistrés). Imprimés ; journaux ; livres ; revues ; magazines ; manuels ; imprimés, journaux, livres, revues, magazines, manuels dans le domaine des scientifiques et techniques. Consultations professionnelles (sans rapport avec la vie des affaires) dans les domaines scientifiques et techniques ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'ordinateurs ; location de périphériques d'ordinateurs ; conception (élaboration) de logiciels ; conception (élaboration) de logiciels dans les domaines scientifiques et techniques ; informations scientifiques et techniques ; informations scientifiques et techniques dans les domaines de la cosmétique, chimie, biochimie, pharmacie, agro-alimentaire, médécine.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.