Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cosmetic-bio PRODUITS DE BEAUTE BIO
Cosmétic-bio, SARL

Numéro de dépôt :
3902975
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
cosmetic-bio PRODUITS DE BEAUTE BIO de Cosmétic-bio

Présentation de la marque cosmetic-bio PRODUITS DE BEAUTE BIO

Déposée le 6 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cosmétic-bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cosmetic-bio PRODUITS DE BEAUTE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Cosmétic-bio domicilié(e) 20 RUE DES PYRENEES - 09220 - AUZAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cosmétic-bio, Mle DA SILVA FLORENCE domicilié(e) 20 RUE DES PYRENEES - 09220 - AUZAT - France.

La marque cosmetic-bio PRODUITS DE BEAUTE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902975.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cosmetic-bio PRODUITS DE BEAUTE BIO est expirée depuis le 6 mars 2022.


Cosmétic-bio, SARL - 20 RUE DES PYRENEES - 09220 - AUZAT - France


Cosmétic-bio, Mle DA SILVA FLORENCE - 20 RUE DES PYRENEES - 09220 - AUZAT - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Errata de la publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet partiel n°592212 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.