Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PHYTO NUTRIMENTS
COSMEDIET Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3303120
Date de dépôt :
13/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque PHYTO NUTRIMENTS
Déposée le 13 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMEDIET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PHYTO NUTRIMENTS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COSMEDIET domicilié(e) 470 avenue de Lossburg Zone Industrielle Nord,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMEDIET Société à Responsabilité Limitée - 470 avenue de Lossburg Zone Industrielle Nord,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 332823707
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426629 - Publication au BOPI 2006-01-23
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Cosmétiques sous forme de compléments alimentaires non à usage médical. Compléments alimentaires et produits diététiques à usage médical. Compléments alimentaires non à usage médical à base de produits entrant dans cette classe, à savoir : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Compléments alimentaires sous forme de boissons non à usage médical à base de produits entrant dans cette classe, à savoir : bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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