Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COSMENTIEL
COSMEDIET Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3350269
Date de dépôt :
01/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
COSMENTIEL de COSMEDIET

Présentation de la marque COSMENTIEL

Déposée le 1 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COSMENTIEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord,69480 ANSE - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

COSMEDIET a également déposé les autres marques suivantes : SAUVAGE B.B.D. , LABORATOIRES HEUPROPHAX , GESTE SATIN , FLASH MINCEUR , BIO B.B.D. , PHYTO NUTRIMENTS , FLASH TONIC , COSMEDIET , FLASH SUN , SYNERGIC'S


COSMEDIET Société par actions simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord,69480 ANSE - 69480 - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426713 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles pour le corps. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Huiles à usage médical. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; produits en verre, porcelaine et faïence utilisés comme contenants de produits cosmétiques ou d'hygiène, et notamment contenants en porcelaine pour huiles cosmétiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.