COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1237929
Date de dépôt :
06/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2023
Présentation de la marque SOJACAO
Déposée le 6 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOJACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SOJACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44
Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413599 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413598 - Publication au BOPI 2005-06-13
Renouvellement sans limitation n°2019652 - Publication au BOPI 1994-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2003 n°2243955 - Publication au BOPI 2003-06-05
Inscription - Transmission de propriété n°45676 - Publication au BOPI
Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371748 - Publication au BOPI 2003-06-02
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241331 - Publication au BOPI 1997-08-11
Inscription le 3 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203416 - Publication au BOPI 1996-07-03
Inscription le 3 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203415 - Publication au BOPI 1996-07-03
Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371747 - Publication au BOPI 2003-06-02
Inscription le 3 mars 1998 - Changement de dénomination n°250712 - Publication au BOPI 1998-03-03
Inscription le 2 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371745 - Publication au BOPI 2003-06-02
Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°371746 - Publication au BOPI 2003-06-02
Inscription le 7 février 2013 - Changement de dénomination n°594459 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521222 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07
Produits alimentaires à base de soja et de cacao, produits hygiéniques produits diététiques, et produits de régime à base de soja et de cacao.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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