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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE
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PHYTO COMPLEMENTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTO COMPLEMENTS
COSMEDIET – BIOTECHNIE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98732778
Date de dépôt :
07/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2018

Présentation de la marque PHYTO COMPLEMENTS

Déposée le 7 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTO COMPLEMENTS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord,69480 ANSE (dossier no 2369295) - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2369295) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTO COMPLEMENTS est expirée depuis le 7 mai 2018.

COSMEDIET – BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAPROPOLIS , PHYTAFLEX , ESCALYPTUS , BIOTECHNIE , LUMIN AROM , BIONATEC , REDON , VEGETOCARYL , CAO-DIGEST AL-RÉ , PROSTA-CONFORT


COSMEDIET – BIOTECHNIE Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord,69480 ANSE (dossier no 2369295) - 69480 - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2369295) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369295 - Publication au BOPI 2008-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 31 janvier 2005 - Changement d'adresse n°406786 - Publication au BOPI 2005-01-31

Inscription le 31 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406787 - Publication au BOPI 2005-01-31

Inscription le 10 septembre 2008 - Changement de dénomination n°480621 - Publication au BOPI 2008-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Viande, poisson et volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; épices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.