COSMEDIET – BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
99789680
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2029
Présentation de la marque PHYTAREVE
Déposée le 27 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTAREVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Omega Pharma Innovation & Development, Mme Vermeire Ruth domicilié(e) Venecoweg 26 - 9810 - NAZARETH - Belgique.
La marque PHYTAREVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789680.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378291 - Publication au BOPI 2003-09-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2009 n°2394469 - Publication au BOPI 2009-01-13
Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413599 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°378292 - Publication au BOPI 2003-09-05
Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378293 - Publication au BOPI 2003-09-05
Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378294 - Publication au BOPI 2003-09-05
Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413598 - Publication au BOPI 2005-06-13
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Inscription le 8 juin 2009 - Changement de dénomination n°499127 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2019 n°2705214 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-01-31
Produits cosmétiques, cosmétiques oraux sous forme liquide ou solide à base d'extraits naturels, d'huiles végétales ou d'huiles essentielles ; compléments alimentaires sous forme liquide et/ou solide à usage cosmétique sous forme d'éléments à ingérer. Huiles essentielles de plantes entrant dans la composition de préparation de compléments alimentaires. Produits diététiques et compléments alimentaires à usage médical. Extraits et mélanges d'extraits de plantes fraiches et jus de plantes entrant dans la composition de compléments alimentaires liquides et/ou solides à ingérer. Préparation de compléments alimentaires non à usage médical à base d'oligo-éléments. Produits diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir. Jus de légumes (boissons), jus de fruits (boissons), jus végétaux (boissons). Préparations pour faire des boissons non alcoolisées à base d'extraits naturels de fruits et légumes sans alcool. Essence pour la préparation de boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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