Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTAREVE
COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96644215
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2026

Présentation de la marque PHYTAREVE

Déposée le 1 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTAREVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PHYTAREVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTAREVE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2026.

COSMEDIET BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAPROPOLIS , PHYTAFLEX , ESCALYPTUS , BIOTECHNIE , LUMIN AROM , BIONATEC , REDON , VEGETOCARYL , CAO-DIGEST AL-RÉ , PROSTA-CONFORT


COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2006 n°2319471 - Publication au BOPI 2006-07-13

Inscription le 5 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285977 - Publication au BOPI 1999-10-05

Inscription le 24 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467647 - Publication au BOPI 2008-01-24

Inscription le 27 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°367643 - Publication au BOPI 2003-03-27

Inscription le 27 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367642 - Publication au BOPI 2003-03-27

Inscription le 18 novembre 2003 - Changement de dénomination n°381584 - Publication au BOPI 2003-11-18

Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413598 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413599 - Publication au BOPI 2005-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2016 n°2624667 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-07-27

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés. Produits agricoles, forestiers (ni transformés, ni préparés), graines (semences), semences plantes et fleurs naturelles. Boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.