Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTAPROTECT
COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3934458
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/07/2022
PHYTAPROTECT de COSMEDIET BIOTECHNIE

Présentation de la marque PHYTAPROTECT

Déposée le 16 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PHYTAPROTECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PHYTAPROTECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTAPROTECT est expirée depuis le 16 juillet 2022.

COSMEDIET BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAPROPOLIS , PHYTAFLEX , ESCALYPTUS , BIOTECHNIE , LUMIN AROM , BIONATEC , REDON , VEGETOCARYL , CAO-DIGEST AL-RÉ , PROSTA-CONFORT


COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Produits pharmaceutiques ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux.