Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTAMEMO
COSMEDIET – BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3147793
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/02/2022
PHYTAMEMO de COSMEDIET – BIOTECHNIE

Présentation de la marque PHYTAMEMO

Déposée le 14 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PHYTAMEMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PHYTAMEMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTAMEMO est expirée depuis le 14 février 2022.

COSMEDIET – BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAPROPOLIS , PHYTAFLEX , ESCALYPTUS , BIOTECHNIE , LUMIN AROM , BIONATEC , REDON , VEGETOCARYL , CAO-DIGEST AL-RÉ , PROSTA-CONFORT


COSMEDIET – BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378291 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413599 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378293 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°378292 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413598 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378294 - Publication au BOPI 2003-09-05

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Inscription le 1 février 2012 - Changement de dénomination n°568565 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-01

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2012 n°2488112 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-03

Huiles essentielles de plantes entrant dans la composition de préparation de compléments alimentaires. Produits diététiques et compléments alimentaires à usage médical. Extraits et mélanges d'extraits de plantes fraîches et jus de plantes entrant dans la composition de compléments alimentaires liquides et/ou solides à ingérer. Préparation de compléments alimentaires non à usage médical à base d'oligo-éléments. Produits diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Jus de légumes (boissons) , jus de fruits (boissons) , jus végétaux (boissons) . Préparations pour faire des boissons non alcoolisées à base d'extraits naturels de fruits et légumes sans alcool. Essence pour la préparation de boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.