Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTAFORCE
COSMEDIET – BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3015117
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2030

Présentation de la marque PHYTAFORCE

Déposée le 14 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTAFORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - Anse - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Omega Pharma innovation & Development NV, Mme Vermeire Ruth domicilié(e) 26 Venecoweg - 9810 - Nazareth - Belgique.

La marque PHYTAFORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTAFORCE arrivera à expiration en date du 14 mars 2030.

COSMEDIET – BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAPROPOLIS , PHYTAFLEX , ESCALYPTUS , BIOTECHNIE , LUMIN AROM , BIONATEC , REDON , VEGETOCARYL , CAO-DIGEST AL-RÉ , PROSTA-CONFORT


COSMEDIET – BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - Anse - France - SIREN 332823707


Omega Pharma innovation & Development NV, Mme Vermeire Ruth - 26 Venecoweg - 9810 - Nazareth - Belgique


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378291 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413599 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378294 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°378292 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413598 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378293 - Publication au BOPI 2003-09-05

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2010 n°2433301 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination n°523126 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2020 n°2744156 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-26

Produits cosmétiques, cosmétiques oraux sous forme liquide ou solide à base d'extraits naturels, d'huiles végétales ou d'huiles essentielles ; compléments alimentaires sous forme liquide et/ou solide à usage cosmétique sous forme d'éléments à ingérer. Huiles essentielles de plantes entrant dans la composition de préparation de compléments alimentaires;

Produits diététiques et compléments alimentaires à usage médical. Extraits et mélanges d'extraits de plantes fraiches et jus de plantes entrant dans la composition de compléments alimentaires liquides et/ou solides à ingérer. Préparation de compléments alimentaires non à usage médical à base d'oligo-éléments;

Produits diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie et notamment des gommes à macher aux huiles essentielles, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops.