COSMEDIET – BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3086118
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2021
Présentation de la marque PHYTABEAUTE
Déposée le 1 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTABEAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET – BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PHYTABEAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COSMEDIET – BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378291 - Publication au BOPI 2003-09-05
Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413599 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378293 - Publication au BOPI 2003-09-05
Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°378292 - Publication au BOPI 2003-09-05
Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413598 - Publication au BOPI 2005-06-13
Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378294 - Publication au BOPI 2003-09-05
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2458999 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03
Inscription le 22 février 2011 - Changement de dénomination n°543797 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22
Produits cosmétiques, cosmétiques oraux sous forme liquide ou solide à base d'extraits naturels, d'huiles végétales ou d'huiles essentielles ; compléments alimentaires sous forme liquide et/ou solide à usage cosmétique sous forme d'éléments à ingérer. Huiles essentielles de plantes entrant dans la composition de préparation de compléments alimentaires. Produits diététiques et compléments alimentaires à usage médical. Extraits et mélanges d'extraits de plantes fraiches et jus de plantes entrant dans la composition de compléments alimentaires liquides et/ou solides à ingérer. Préparation de compléments alimentaires non à usage médical à base d'oligo-éléments. Produits diététiques et compléments alimentaires non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir. Jus de légumes (boissons), jus de fruits (boissons), jus végétaux (boissons). Préparations pour faire des boissons non alcoolisées à base d'extraits naturels de fruits et légumes sans alcool. Essence pour la préparation de boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PHYTABEAUTE"
