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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE
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PHYTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHYTA
COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1360243
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2026

Présentation de la marque PHYTA

Déposée le 24 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COSMEDIET BIOTECHNIE domicilié(e) 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 823 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PHYTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHYTA arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

COSMEDIET BIOTECHNIE a également déposé les autres marques suivantes : PHYTAPROPOLIS , PHYTAFLEX , ESCALYPTUS , BIOTECHNIE , LUMIN AROM , BIONATEC , REDON , VEGETOCARYL , CAO-DIGEST AL-RÉ , PROSTA-CONFORT


COSMEDIET BIOTECHNIE, Société par Actions Simplifiée - 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord - 69480 - ANSE - France - SIREN 332823707


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 13 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413599 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 13 juin 2005 - Changement de dénomination n°413598 - Publication au BOPI 2005-06-13

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378294 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378293 - Publication au BOPI 2003-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Renouvellement sans limitation n°2068776 - Publication au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 27 février 2006 n°2308982 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Inscription - Changement d'adresse n°23981 - Publication au BOPI

Inscription le 5 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°378292 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177100 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177099 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription - Changement de denomination n°46588 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°46588 - Publication au BOPI

Inscription le 5 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378291 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 10 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177101 - Publication au BOPI 1994-10-10

Inscription le 3 mars 1998 - Changement de dénomination n°250712 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241333 - Publication au BOPI 1997-08-11

Inscription le 15 mai 1995 - Transmission de propriété n°185166 - Publication au BOPI 1995-05-15

Inscription le 8 juin 2016 - Changement de nom, de dénomination n°671592 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-08

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620378 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08

Produits de beauté en tout genre, parfumerie, savons et tous accessoires de toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.